Mentions légales

Éditeur

Lemeille Patrimoine, marque du groupe Novus Capital (SAS, SIREN 937 847 937).
Siège social : 50 rue de la Garenne, 76130 Mont-Saint-Aignan.
Bureaux : 35 rue Ganterie, 76000 Rouen — 722 avenue Alfred de Musset, 83370 Saint-Aygulf.
Représentant légal : Arthur Lemeille.

Carte professionnelle (transaction immobilière)

Activité de transactions sur immeubles et fonds de commerce (loi n° 70-9 du 2 janvier 1970), exercée par Novus Capital, titulaire de la carte professionnelle :

Carte professionnelle n° CPI 7606 2024 000 000 038
Délivrée par la CCI de Rouen Métropole, valable jusqu'au 12/12/2027
Garantie financière : non-détention de fonds — l'agence ne reçoit ni ne détient de fonds pour le compte de ses clients (absence de garantie financière requise à ce titre).
Assurance de responsabilité civile professionnelle : Zurich Insurance Europe AG, 112 avenue de Wagram, 75017 Paris.

Conseil en investissements financiers (CIF)

Arthur Lemeille est immatriculé au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS) en qualité de Conseiller en investissements financiers (CIF) :

N° d'immatriculation ORIAS : 23 003 614
Inscrit en tant que CIF depuis le 28/06/2024.
Membre de l'ANACOFI-CIF (Association Nationale des Conseils Financiers), association professionnelle agréée par l'Autorité des marchés financiers (AMF).
Immatriculation vérifiable sur www.orias.fr — consulter la fiche.

L'activité de conseil en investissements financiers est soumise au contrôle de l'Autorité des marchés financiers (AMF).

Hébergement

Application hébergée sur Google Cloud Platform (Google Cloud Run, région europe-west1). Le nom de domaine est géré par Squarespace Domains II LLC.

Responsabilité

Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et ne sauraient se substituer à un conseil personnalisé.

Propriété intellectuelle

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